Conseil Municipal du 11 septembre 1995



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1995-134APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 1995 - Délibération - (sans annexe)
1995-135DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE I' ASSEMBLEE GENERALE DU SERVICE DE SOINS A DOMICILE POUR PERSONNES AGEES - Délibération - (sans annexe)
1995-136DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU SERVICE DE MAINTIEN A DOMICILE - Délibération - (sans annexe)
1995-137DESIGNATION DU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA MAISON D'ACCUEIL POUR PERSONNES AGEES DEPENDANTES - CHATEAU DU LOUP - Délibération - (sans annexe)
1995-138DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE DES GENERATIONS REUNIES - Délibération - (sans annexe)
1995-139DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION DE COORDINATION DE L'ACTION EN FAVEUR DES RETRAITES ET PERSONNES AGEES DU CANTON DE VILLEFRANCHE - Délibération - (sans annexe)
1995-140DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION D'ADMISSION DE LA RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES MA CALADE - Délibération - (sans annexe)
1995-141DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ETABLISSEMENT DE LA RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES MA CALADE - Délibération - (sans annexe)
1995-142DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION D'ADMISSION A LA RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES DUBURE - Délibération - (sans annexe)
1995-143DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D 'E TABLISSEMENT DE LA RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES DUBURE - Délibération - (sans annexe)
1995-144DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU FOYER L'ACCUEIL - Délibération - (sans annexe)
1995-145DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU FOYER DES JEUNES TRAVAILLEURS - Délibération - (sans annexe)
1995-146DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D' ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION CALADOISE DE GARDE D'ENFANTS EN CRECHE COLLECTIVE "L'ILE AUX ENFANTS" - Délibération - (sans annexe)
1995-147DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION CALADOISE DE GARDE D'ENFANTS EN CRECHE FAMILIALE - Délibération - (sans annexe)
1995-148DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CAL-PACT DE VILLEFRANCHE ET DU BEAUJOLAIS - Délibération - (sans annexe)
1995-149DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSOCIATION DES AIDES A DOMICILE DE VILLEFRANCHE ET SES ENVIRONS - Délibération - (sans annexe)
1995-150DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSOCIATION D'AIDE ET D'ACTION SOCIALE EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES DE LA VILLE DE VILLEFRANCHE - Délibération - (sans annexe)
1995-151DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION D'AIDE AUX VICTIMES ET DE MEDIATION - Délibération - (sans annexe)
1995-152DESIGNATION DU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION SERVICE CONSEIL LOGEMENT DU BEAUJOLAIS - Délibération - (sans annexe)
1995-153DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE L'ACTION MEDICO-SOCIALE PRECOCE - Délibération - (sans annexe)
1995-154DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES COLLEGES DU SECTEUR SCOLAIRE DE VILLEFRANCHE - Délibération - (sans annexe)
1995-155DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITE DIRECTEUR DU COMITE DE JUMELAGES - Délibération - (sans annexe)
1995-156DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE VILLEFRANCHE - Délibération - (sans annexe)
1995-157DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITE DIRECTEUR DE L'OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS - Délibération - (sans annexe)
1995-158DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT : COLLEGE C. BERNARD, LYCEE C. BERNARD, COLLEGE J. MOULIN, COLLEGE FAUBERT, L. E. T., L. E. P. - Délibération - (sans annexe)
1995-159DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION DES RESTAURANTS D'ENFANTS DES ECOLES PUBLIQUES - Délibération - (sans annexe)
1995-161DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE DE LOISIRS POUR ENFANTS - Délibération - (sans annexe)
1995-162DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU COMITE DE JUMELAGE BEAUJOLAIS-KALARACH - Délibération - (sans annexe)
1995-163DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE DU TOURISME - Délibération - (sans annexe)
1995-164DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE CULTUREL - Délibération - (sans annexe)
1995-165DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION VILLEFRANCHE-BUHL - Délibération - (sans annexe)
1995-166DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSOCIATION "GROUPEMENT D'INTERET COMMERCIAL ET COMMUNAL DE VILLEFRANCHE SUR-SAONE - Délibération - (sans annexe)
1995-167CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE DISTRICT POUR LE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MATERIEL - Délibération - (sans annexe)
1995-168OPERATION D'INVESTISSEMENT ECOLE CLAUDE VIGNARD : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL - Délibération - (sans annexe)
1995-169SUBVENTIONS 1995 POUR LE CONTRAT DE VILLE - Délibération - (sans annexe)
1995-170CONTRATS DE PROJETS MAISON DE QUARTIERS-CAISSE D' ALLOCATIONS FAMILIALES - Délibération - (sans annexe)
1995-171COPROPRIETE "LA VIGIE" - RETROCESSION DISTRICT/VILLE DE L'APPARTEMENT 23 IMPASSE P. LOUVET. - Délibération - (sans annexe)
1995-172COULEE VERTE DE BELIGNY - DECLARATION D'INTENTION D'OPERATION - Délibération - (sans annexe)
1995-173DECISIONS MODIFICATIVES - Délibération - (sans annexe)
1995-174SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU FOYER DES JEUNES TRAVAILLEURS - Délibération - (sans annexe)
1995-175REVALORISATION ANNUELLE DES LOYERS COMMUNAUX - Délibération - (sans annexe)
1995-176EGLISE NOTRE-DAME DES MARAIS - CONVENTION VILLE/ETAT POUR TRAVAUX DE RESTAURATION MONUMENTS HISTORIQUES PROGRAMME 1995 - Délibération - (sans annexe)
1995-177EGLISE NOTRE-DAME DES MARAIS - DEMANDE DE PARTICIPATION AU CONSEIL GENERAL POUR DES TRAVAUX DE RESTAURATION - Délibération - (sans annexe)
1995-178514 RUE NATIONALE CONVENTION D'HONORAIRES D'ARCHITECTE - Délibération - (sans annexe)
1995-179CONVENTION VILLE/ DISTRICT : VERIFICATION DES BENNES A ORDURES MENAGERES DU DISTRICT - Délibération - (sans annexe)
1995-180MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - Délibération - (sans annexe)
1995-181INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 122-20 DU CODE DES COMMUNES : MISE EN LOCATION D'UN LOGEMENT SIS 430 RUE CONDORCET - Délibération - (sans annexe)
1995-182INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 122-20 DU CODE DES COMMUNES : CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE DES LOCAUX SIS 847 ROUTE DE FRANS AVEC LA S. A. R.L. BRISON - Délibération - (sans annexe)
1995-183INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 122-20 DU CODE DES COMMUNES : SOUSCRIPTION D'UN PRET DE 5 MILLIONS DE FRANCS AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE - Délibération - (sans annexe)
1995_160DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSEMBLEE GENERALE DE L'ASSOCIATION DES RESTAURANTS D'ENFANTS DES ECOLES PUBLIQUES - Délibération - (sans annexe)